MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site Internet est édité par :
BOUSSO RENTAL LIMOUSINE
Entreprise individuelle de droit suisse
Titulaire : Niang Diop Moussa
IDE / UID : CHE-457.804.914
Inscrite au Registre du commerce du canton de Vaud
Siège : Gland, Suisse
Adresse : Route de Cité-Ouest 9, 1196 Gland, Suisse
Activité inscrite au registre du commerce :
Transport de personnes.
L’entreprise est inscrite au Registre du commerce depuis le 26 octobre 2018. Le titulaire dispose de la signature individuelle.
2. Coordonnées
BOUSSO RENTAL LIMOUSINE
Route de Cité-Ouest 9
1196 Gland
Suisse
E-mail : [ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE À COMPLÉTER]
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication et responsable du présent site est :
Niang Diop Moussa, titulaire de BOUSSO RENTAL LIMOUSINE.
4. Hébergement du site
Le présent site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias / Genève
Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
IDE / TVA : CHE-103.167.648
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5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le présent site, notamment les textes, photographies, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments de design, marques, noms commerciaux et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
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6. Responsabilité
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7. Liens externes
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
En cas de litige, les règles de compétence prévues par le droit suisse sont applicables.
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu :
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1196 Gland – Suisse
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